Déposée le 8 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXPRESS CLEAR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 175 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque EXPRESS CLEAR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTORAMA FRANCE, (Société Anonyme) - Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France - SIREN 378175822
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 4 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400714 - Publication au BOPI 2004-10-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Produits chimiques, préparations et réactifs chimiques destinés au traitement des surfaces dures comme le verre, la céramique, les surfaces vitrées, métalliques ou en matières plastiques, produits chimiques, préparations et réactifs chimiques servant de revêtement et de pellicule de protection de surfaces dures comme le verre, la céramique, les surfaces vitrées, métalliques ou en matières plastiques, produits chimiques, préparations et réactifs chimiques formant une pellicule de protection de surfaces dures comme le verre, la céramique, les surfaces vitrées, métalliques ou en matières plastiques, produits chimiques contre la ternissure notamment due au calcaire des surfaces dures comme le verre, la céramique, les surfaces métalliques ou en matières plastiques. Installations sanitaires, baignoires, bacs de douche, lavabos, toilettes, bidets, urinoirs, robinetterie pour la salle de bains, la cuisine et les articles précités, pare-douches. Traitement des surfaces dures comme le verre, la céramique, les surfaces vitrées, métalliques ou en matières plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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