Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCIA
CASTORAMA FRANCE S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3227342
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
DOUCIA de CASTORAMA FRANCE

Présentation de la marque DOUCIA

Déposée le 5 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 101,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 175 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KINGFISHER S.A. Mme Chantal RIGAL domicilié(e) Parc d'activités, B.P. 24,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France.

La marque DOUCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCIA est expirée depuis le 5 mai 2013.

CASTORAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK PROJET , GUIPEL , FORGES DE FRANCE , Kitane , CAST , DIAGRAM , AMBIANE , KALLIA , PLEIADE , WIKIFORHOME


CASTORAMA FRANCE S.A., (Société Anonyme) - Zone Industrielle, B.P. 101,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France - SIREN 378175822


KINGFISHER S.A. Mme Chantal RIGAL - Parc d'activités, B.P. 24,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Appareils et installations de chauffage et de séchage électriques et à eau chaude, Radiateurs électriques à panneau rayonnant, Radiateurs électriques à convecteur, Radiateurs à eau chaude (par chauffage central) , Radiateurs sèche-serviettes électriques (à fluide ou non) , Radiateurs sèche-serviettes à eau chaude (par chauffage central) , Sèche-serviettes électriques ou à eau chaude.