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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE
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CASTOSTAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASTOSTAGE
CASTORAMA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96656106
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2026

Présentation de la marque CASTOSTAGE

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTOSTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 678 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque CASTOSTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTOSTAGE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

CASTORAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK PROJET , GUIPEL , FORGES DE FRANCE , DOUCIA , Kitane , CAST , DIAGRAM , AMBIANE , KALLIA , PLEIADE


CASTORAMA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France - SIREN 451678973


CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Renouvellement avec limitation le 29 décembre 2006 n°2330389 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 27 décembre 2006 - Changement de dénomination n°451794 - Publication au BOPI 2006-12-27

Inscription le 22 avril 2003 - renonciation partielle n°369309 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°451793 - Publication au BOPI 2006-12-27

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2016 n°2624156 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-20

Brochures, livres, manuels, cahiers, revues, fournitures pour écrire, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), fiches (papeterie), feuilles (papeterie) et formulaires. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de stages ; enseignement par correspondance ; formation pratique à l'exclusion des formations techniques destinées à des professionnels dans les domaines du soudage, du brasage, du revêtement de matériaux et de l'assemblage ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.