Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLTERA
CASTORAMA FRANCE une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3476094
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
SOLTERA de CASTORAMA FRANCE unes

Présentation de la marque SOLTERA

Déposée le 22 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE unes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLTERA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE unes domicilié(e) Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 678 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTERA est expirée depuis le 22 janvier 2017.

CASTORAMA FRANCE unes a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS AMBIANCE VITAMINÉE , ECLAT CREATIF , Prix de mai, tu me plais , La féérie des prix , Des idées à tout changer , Les prix donnent des idées , Vive les prix Casto! , Les prix Grandes Vacances , Des prix à tout caser , DECORATIV'SYSTEM


CASTORAMA FRANCE une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France - SIREN 451678973


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Portails métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; bassins métalliques ; balustres métalliques ; chapeaux de poteaux métalliques ; connecteurs de poteaux métalliques ; clôtures métalliques.

Luminaires d'extérieur ; lampions ; barbecues ; chaufferettes pour l'extérieur ; fours solaires ; fontaines ; installations de saunas et de spas.

Parasols.

Abris de jardins ; dallages, pavages et carrelages extérieurs ; pavés éclairants ; graviers ; aquariums (constructions) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; constructions non métalliques ; bois mi-ouvrés ; pavés en bois ; éléments de constructions en bétons ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; palissades non métalliques ; poteaux non métalliques ; serres transportables non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; tonnelles (construction) ; dalles en bois, maisonnettes pour enfants non métalliques ; portails non métalliques, portails en bois, portails en PVC ; lames de terrasse non métalliques, planches non métalliques ; claustras ; tonnelles ; balustres non métalliques ; chapeaux de poteaux non métalliques ; connecteurs de poteaux non métalliques ; clôtures non métalliques.

Meubles de jardin et d'extérieur en teck, en résine, en fer, en rotin, en canne, à savoir tables, chaises longues, transats, bains de soleil, dessertes, fauteuils, tabourets, bars et tables roulantes, balancelles, bancs, banquettes, coussins pour meubles d'extérieur.

Photophores ; poteries ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre destinés à l'extérieur ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre destinées à l'extérieur ; nécessaires pour piques-niques (vaisselles) ; supports pour plantes (arrangements floraux).

Hamacs.

Nappes, sets et serviettes de table non en papier ; stores banne (stores extérieurs en textile).

Portiques ; toboggans ; balançoires ; jeux de plein air.