CASTORAMA FRANCE une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3533565
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
Présentation de la marque DECORATIV'SYSTEM
Déposée le 25 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE unes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECORATIV'SYSTEM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE unes domicilié(e) Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 678 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTORAMA FRANCE une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France - SIREN 451678973
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Lasures, enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, mordants pour le bois, produits pour la conservation du bois, teinture pour le bois, peintures, couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Stores d'extérieur métalliques, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux métalliques, poignées de porte métalliques et boutons de meubles métalliques.
Machines à teinter, machines à mélanger les couleurs, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, dispositifs électriques pour manœuvrer les rideaux.
Luminaires, appareils d'éclairage, abat-jour, porte abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes.
Pochoirs, matériels pour les artistes, pinceaux, décalcomanies, brosses et rouleaux pour peintres.
Carrelages et parquets non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques ni en tissus.
Meubles, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, coussins (à l'exclusion des coussins médicaux ou chauffants), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), barres à rideaux non métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques.
Voilages, stores en matière textile, linge de maison, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement, housses pour coussins, tissus, rideaux en matières textile ou plastique.
Rubans fronceurs pour rideaux, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, œillets, épingles et aiguilles, agrafes pour tissus, chenilles (passementerie), cocardes (passementerie), clinquants (passementerie), cordelières (cordons) pour rideaux, rubans (passementerie), agrafes pour tissus, pièces collables à chaud pour l'ornement de textiles (mercerie), glands de rideaux et voilages, galons, articles de mercerie à l'exception des fils.
Revêtements de sol, moquettes, tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales non en matière textile, papiers peints.
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