CASTORAMA FRANCE une Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3367787
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
Présentation de la marque SOLTERA
Déposée le 29 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTORAMA FRANCE une domicilié(e) Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 678 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque SOLTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTORAMA FRANCE une Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France - SIREN 451678973
CABINET PLASSERAUD - 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Luminaires d'extérieur ; lampions ; barbecues ; chaufferettes pour l'extérieur ; fours solaires ; fontaines. Abris de jardins non métalliques ; pavés éclairants ; graviers ; aquariums (constructions) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; constructions non métalliques ; bois mi-ouvrés ; pavés en bois ; éléments de constructions en bétons ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; palissades non métalliques ; poteaux non métalliques ; serres transportables non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; tonnelles (construction) ; dallages, pavages et carrelages extérieurs non métalliques. Photophores ; poteries ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre destinés à l'extérieur ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre destinées à l'extérieur ; nécessaires pour piques-niques (vaisselles) ; supports pour plantes (arrangements floraux).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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