Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTAN
CASTORAMA DUBOIS INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
3048572
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2010

Présentation de la marque ACTAN

Déposée le 28 août 2000 par la société CASTORAMA DUBOIS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la société CASTORAMA DUBOIS INVESTISSEMENTS domicilié(e) Société en commandite par actions, Zone Industrielle, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque ACTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTAN est expirée depuis le 28 août 2010.

CASTORAMA DUBOIS INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : POLYGONE , KEDRUS


CASTORAMA DUBOIS INVESTISSEMENTS - Société en commandite par actions, Zone Industrielle, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 316701416


LEGI-MARK - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333275 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; compositions extinctrices ; engrais pour les terres (naturels et artificiels), préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour la conservation des fleurs, terreaux, tourbes (engrais), terres végétales, terres rares, produits phytosanitaires ; produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; produits de pose pour revêtements de sols ; désincrustants, détartrants autres qu'à usage domestique ; produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits corrosifs ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques pour blanchir les cires et les huiles ; produits pour la conservation des tuiles et du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; matières tannantes ; pâte à papier, pâte de bois. Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; peinture ignifuges, peintures bactéricides ; lasures, pigments, teintures, céruse, colorants, dorures, émaux (vernis), vitrificateurs ; diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits pour le bois (peintures), huiles pour la conservation du bois, produits pour la conservation du bois, produits contre la corrosion ; enduits (peintures), enduits de lissage, fixatifs (vernis) ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; produits pour la protection des métaux Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage, matières à astiquer, produits pour faire briller ; produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever la peinture, produits pour enlever les teintures, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, crèmes à polir, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; toiles et papiers émeri, papier à polir, papier de verre, papiers abrasifs, abrasifs ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Essences (carburants), combustibles, alcool utilisé comme combustible, alcool à brûler ; boulets de charbon, allume-feu, briquettes de bois, copeaux de bois pour l'allumage, briquettes de tourbe, tourbe (combustible), charbon de bois (combustible) ; huiles et graisses industrielles, huiles pour la peinture, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, paraffine ; cire (matières premières), cire d'abeille, cires à usage industriel. Fongicides, herbicides, raticides, souricides, insecticides, parasiticides, pesticides, germicides, bactéricides, désherbants, anti-mousses, produits pour la destruction des animaux nuisibles, algicides, produits pour la destruction des herbes et des plantes, additifs chimiques aux fongicides, additifs chimiques aux insecticides, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides ; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, vis métalliques, articles de clouterie, boulons métalliques, verrous métalliques, chevilles métalliques, écrous métalliques, rivets métalliques, équerres métalliques, étais métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charnières et ferrures métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux et tuyauteries métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, patères métalliques, treillis métalliques ; supports de plantes, cuves métalliques, girouettes, fils à lier métalliques, manches d'outils métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de transport métalliques ; constructions transportables métalliques ; échafaudages métalliques, échelles métalliques, escabeaux métalliques, escaliers métalliques, poteaux (mâts) métalliques, planchers métalliques, lambris métalliques, grillages métalliques ; portails, grilles et barrières métalliques, clôtures métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; boîtes à outils en métal (vides) ; récipients d'emballage métalliques ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées ; poignées de portes, portes, marchepieds, volets, fenêtres, gouttières, siphons, caniveaux, charpentes, corniches, cornières et tringles à rideaux métalliques ; clés ; tuiles métalliques ; grilles d'évacuation métalliques ; coffres-forts ; boîtes aux lettres métalliques ; cadres, arrêts, châssis, galets et garnitures de portes et de fenêtres métalliques ; carreaux métalliques pour la construction ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; corniches et cornières métalliques ; huisseries métalliques ; toitures métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; rideaux et stores d'extérieur en métal. Machines-outils, machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage, machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour le travail du bois, des métaux ou des matières plastiques ; découpeuses, machines électriques à souder, à scier, à tronçonner, broyeurs (machines), chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, pistolets à colle électriques, malaxeurs de béton, bétonnières, pelleteuses, perceuses à main électriques, visseuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses de sol, raboteuses, fers à souder électriques ; pelles mécaniques, scies (machines), scies sauteuses, marteaux (parties de machines), marteaux électriques, compresseurs (machines), décolleuses, élévateurs, appareils élévatoires, grues (appareils de levage), foreuses ; monte-charge, machines pour l'aiguisage, pompes (machines) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, débroussailleuses, coupe racines, coupeuses (machines), arracheuses, motobineuses, pulvérisateurs, rouleaux à gazon, taille-haies électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, tondeuses, tondeuses à gazon, batteuses, botteleuses, faucheuses ; appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses électriques à parquets, shampouineuses (électriques) pour tapis et moquettes, aspirateurs ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher, moudre, presser et couper ; crics (machines). Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'aiguisage, l'affilage et l'affûtage, outils de bricolage, outils de plomberie, outils de carreleurs, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pelles (outils), pioches, râteaux (outils), marteaux, pinces, perforateurs (outils), vilebrequins (outils), vrilles (outils), forets (outils), scies (outils), fraises (outils), porte-scies, lames de scies, pistolets (outils), spatules, rabots, tenailles, arracheuses, bêches, taille-haies, cisailles, ciseaux, faucilles, fourches, haches, grattoirs (outils), cutters, lames (outils), filières, mèches (parties d'outils), serre-joints, estampes (outils), équerres, étaux, clefs, tournevis, truelles, sécateurs, binettes, coupe-bordures, semoirs (outils), rouleaux à gazon, pulvérisateurs pour insecticides (outils), instruments agricoles à main actionnés manuellement, décolleuses, décapeurs, perceuses, tondeuses à gazon (instruments à main actionnés manuellement) ; crics à main. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, optiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils à souder électriques, électrodes pour la soudure, masques de soudeurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électrique de contrôle, armoires de distribution (électricité), tableaux de commande (électricité), compteurs, interrupteurs, boutons de sonnerie, prises de courant, boîtes de dérivation, boîtes de branchement (électricité), disjoncteurs, batteries, batteries électriques, fusibles, piles ; instruments de contrôle de chaudières ; indicateurs (électricité) de température, thermostats, jauges, thermomètres non à usage médical, baromètres, mètres, compas ; mesureurs et enregistreurs de pression, instruments de nivellement, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ; alarmes, instruments d'alarme ; appareils extincteurs, avertisseurs d'incendie ; bobines électriques, câbles et fils électriques ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, caméras vidéo ; centres serveurs de bases de données notamment de bases de données dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données notamment de bases de données dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure ; bases et banques de données informatiques notamment bases et banques de données dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure. Appareils de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs (chauffage), convecteurs, radiateurs électriques, humidificateurs, chaudières, chaudières de chauffage, chauffe-eau ; cheminées et foyers d'appartements, appareils de fumisterie ; appareils et installations de climatisation, appareils pour le refroidissement de l'air, appareils et installations de ventilation, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils pour la désodorisation de l'air, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils de production de vapeur, appareils et installations de séchage ; appareils de cuisson et de réfrigération ; barbecues, grils (appareils de cuisson), grilles de barbecue ; appareils et installations d'éclairage ; lampes et lanternes d'éclairage ; plafonniers ; tubes lumineux pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; lampadaires ; flambeaux et torches pour l'éclairage, baladeuses, ampoules d'éclairage et électriques ; projecteurs ; fontaines, jets d'eau ornementaux ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), appareils à filtrer l'eau ; incinérateurs ; appareils et installations de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, éviers, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, toilettes (wc), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, remorques, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots transporteurs, transpalettes, diables, véhicules pour le bricolage et le jardinage, brouettes, pneus de brouettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), agrafes ; cartonnages, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, revues, imprimés, notices imprimées, brochures, catalogues, manuels, manuels d'utilisation, livrets, fiches (papeterie), fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de bricolage, d'outillage, de jardinage, de construction, d'aménagement et de rénovation de la maison, de décoration intérieure et extérieure ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; pochoirs ; matériel pour les artistes ; cadres à composer (imprimerie) ; pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stores en papier. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, produits en matières plastiques mi-ouvrées, mastics pour joints ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation, isolants, bandes isolantes, feutre pour l'isolation, gants isolants, rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage. Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches à outils (vides), sacs à outils (vides) ; parapluies, parasols, cannes ; cuir et imitations du cuir, articles de bourrellerie. Matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites non métalliques ; bois d'uvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois de construction et boiseries, contre-plaqués, lambris non métalliques ; étais non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, tonnelles, treillages et treillis non métalliques, abris de jardin, baraques, échafaudages non métalliques, échelles non métalliques, escaliers non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, cadres et châssis de volets non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles, portes non métalliques, cadres, armatures et châssis de portes non métalliques, huisseries non métalliques, portails non métalliques, clôtures non métalliques, balustres et balustrades non métalliques ; poteaux (mâts) non métalliques, planchers et plafonds non métalliques, parquets non métalliques, lames de parquets ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives non métalliques ; ardoises, tuiles et toitures non métalliques, briques, ardoises pour toitures, gouttières non métalliques, caniveaux, corniches et cornières non métalliques ; asphalte, poix, bitume, goudron, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; revêtements de murs non métalliques ; argiles, enduits pour la construction, plâtre, béton, ciment, mortier, gravier, carrelages, carreaux, dalles et mosaïques non métalliques, grès de construction ; carton pour la construction ; verres isolants, verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitre de véhicules), vitres (verre de construction), glaces pour la construction ; bacs à sable, sable (à l'exception du sable pour fonderie). Meubles, meubles de jardin, meubles de salles de bain et de cuisine ; établis, tables à tapisser, plateaux de tables, tablettes de rangement, armoires ; chaises (sièges), tabourets, bancs (meubles), étagères, rayonnages ; cintres pour vêtements ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, casiers, coffres et corbeilles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; caillebotis non métalliques ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques ; glaces (miroirs) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, cadres (encadrement) et moulures pour cadres en bois ou en matières plastiques, pans de boiseries pour meubles ; garnitures de fenêtres, de portes, de lits, de meubles non métalliques ; anneaux, crochets, galets, patères, rails et tringles de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ; objets d'art ou d'ornement en bois, cire, plâtre, liège, osier ou en matières plastiques ; manches à balais, manches d'outils non métalliques ; niches pour animaux d'intérieur. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; planches à repasser, étendoirs à linge, pinces à linge ; grils, supports de grils ; gourdes ; instruments d'arrosage, arrosoirs, arroseurs, lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, entonnoirs, burettes, seaux, auges ; balais, instruments et matériels de nettoyage ; brosses, paille de fer, éponges, matériaux pour la brosserie ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, poubelles ; porte-savon, porte-éponges, porte-serviettes non en métaux précieux ; cache-pot non en papier, poteries, pots, pots à fleurs, vases non en métaux précieux ; bocaux, boîtes en verre ; gants de jardinage, gants de ménage ; cireuses non électriques ; poignées de portes non métalliques. Matières textiles fibreuses brutes ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfant) ; tentes ; bandes à lier non métalliques, sangles pour la manutention de fardeaux, liens non métalliques ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Tissus, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, feutre, toiles cirées (nappes), couvertures de lit et de table ; moustiquaires ; stores en matière textile ; revêtements et tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles. Vêtements (habillement) pour le bricolage et le jardinage, tabliers, blouses, bottes, sabots, casquettes, ceintures, chaussures, imperméables, parkas Tapis, tapis antiglissants, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; papiers peints, revêtements muraux, frises et tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols), revêtements de planchers, dalles moquette ; gazon artificiel. Jeux, jouets, jeux de plein air, balançoires, portiques, toboggans, agrès, piscines, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, arbres (végétaux), arbustes, troncs d'arbres, bois bruts, écorces brutes ; aliments pour les animaux, graines pour l'alimentation animale. Aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises financières, industrielles, commerciales, mobilières ou immobilières ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; consultation pour la direction des affaires ; estimations, évaluations et expertises en affaires, investigations et recherches pour les affaires, renseignements d'affaires ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces ; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services de publicité, services d'affichage ; services de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus ; promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactifs ou non ; abonnements télématiques ; abonnement à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; gestion administratives de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure. Affaires financières ; services de conseils en investissements ; recherches, sélection, études et conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; analyses financières et de rentabilité en vue de la prise de participations dans tous types de sociétés ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation financières dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales ou industrielles, mobilières ou immobilières ; consultations en matière financière, services de financement ; services de financement de l'innovation dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure ; constitution et placement de capitaux, montage d'opérations financières ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; consultations en matière financière ; opérations boursières ; activités d'investissement en fonds-propres ; activité de capital-risque, de capital-investissement et de capital développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions mobilières ou immobilières détenues au sein d'entreprises tierces ; services de prêts ; parrainage et mécénat financiers. Construction, réparation et maintenance ; conseils et informations en matières de construction, de réparation et de maintenance ; informations et conseils en matière de construction, d'aménagement et de rénovation de bâtiments et de l'habitat ; conseils et informations en matière de maçonnerie ; travaux de menuiserie, travaux d'ébénisterie, conseils et informations en matières de menuiserie et d'ébénisterie ;; services de découpe du verre, du bois, des plans de travail et des moulures ; travaux de soudure, conseils et informations en matière de soudure ; travaux de peinture, de vernissage et de plâtrerie, conseils et informations en matières de peinture, de vernissage et de plâtrerie ; travaux de plomberie, conseils et informations en matière de plomberie ; travaux de couverture de toits, conseils et informations en matière de travaux de couvertures de toits ; pose, installation, entretien et rénovation de sols et de revêtements muraux ; conseils et informations en matières de pose, d'installation, d'entretien et de rénovation de sols et de revêtements muraux ; travaux de tapissiers, conseils et informations en matière de travaux de tapissiers ; pose et installation de meubles ; restauration de mobiliers, conseils et informations en matière de restauration de mobiliers ; installation, entretien et réparation de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'énergie thermique et électrique, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et de conditionnement d'air ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien et de réparation de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'énergie thermique et électrique, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et de conditionnement d'air ; services de fumisterie, conseils et informations en matière de fumisterie ; pose, entretien et réparation de matériels et installations sanitaires ; conseils et informations en matières de pose, d'entretien et de réparation de matériels et installations sanitaires, installations de cuisines et de salles de bains ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils électroménagers, de cuisine ; services d'isolation, conseils et informations en matière d'isolation ; services de réparation et d'entretien d'outils, de machines à nettoyer, de machines de chantier, de machines et appareils pour le bricolage et le jardinage et de matériels de construction ; location d'outils, de machines à nettoyer, de machines de chantier, de machines et d'appareils pour le bricolage et le jardinage, de matériels de construction, d'échafaudages, de plates-formes et d'échelles ; location de matériels de perforation (perforateur, brise-béton, perceuses, foreuses), location de matériels de sciage (scies murales, à béton, tronçonneuses, matériel de soudure), de matériels de soudure, location de matériels pour travaux de peinture, location de matériels pour travaux de papier-peint, location de matériels pour pose et rénovation de parquets, location de matériels pour pose de moquettes, location de décolleuse à moquettes, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ; location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toitures ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; location de matériels pour entretien, réparation et restauration de mobiliers ; location d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'énergie thermique et électrique, de production; de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et de conditionnement d'air ; location de matériels pour l'équipement de la cuisine, location d'appareils de réfrigération et d'appareils électriques. Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages etd'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange dedonnées et d'informations en matière de bricolage, d'outillage, de jardinage,de construction, d'aménagement et de rénovation de la maison, de décoration intérieure et extérieure par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations en matière de bricolage, d'outillage, de jardinage, de construction, d'aménagement et de rénovation de la maison, de décoration intérieure et extérieure contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière de bricolage, d'outillage, de jardinage, de construction, d'aménagement et de rénovation de la maison, de décoration intérieure et extérieure par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranetet Intranet ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet.Traitement de matériaux, assemblage de matériaux, travaux sur bois, sciage, rabotage, découpage, polissage, décapage, dorure, informations en matières de traitement de matériaux, de travaux sur bois, de sciage, de décapage etde dorure, étamage ; traitement de métaux, informations en matières de traitement de métaux et de soudure ; sablage ; services de réalisation d'encadrements ; purification, désodorisation, rafraîchissement et régénération de l'air ; traitement et purification de l'eau ; traitement des déchets (transformation). Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation, de formations pratiques (démonstrations) et/ou de loisirs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure ; organisation de concours en matière de divertissement, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; édition de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de bricolage, d'outillage, de jardinage, de construction, d'aménagement et de rénovation de la maison, de décoration intérieure et extérieure ; services de clubs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, de l'aménagement et de la rénovation de la maison, de la décoration intérieure et extérieure (éducation, divertissement). Location de matériels pourexploitations agricoles, contrôle de qualité, services d'études de projets techniques, établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de la sécurité, de l'environnement, de l'habitat et de la consommation ; services d'assistance technique ; travaux d'ingénieurs ; conseils dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la décoration intérieure et extérieure, des matériaux et des normes de sécurité, élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la décoration intérieure et extérieure, des matériaux et des normes de sécurité ; essais de matériaux ; services de décoration intérieure et extérieure ; services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services juridiques, services de contentieux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.