Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CASTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIN'S BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTOR domicilié(e) 196, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque PIN'S BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTOR (Société Anonyme) - 196, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes notamment aiguilles, broches, épingles, insignes, médailles et médaillons.Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles non en métaux précieux, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, broches et insignes non en métaux précieux.Services de publicité et d'affaires;publication de textes publicitaires;mise à jour de documentations publicitaires;diffusion d'annonces publicitaires;courrier publicitaire;distribution et diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;location de machines à écrire et de matériel de bureau;agence de publicité et d'information commerciale.Education et divertissements, notamment organisation de jeux et de concours en matière d'éducation et de divertissement;édition de livres et de revues;abonnements à des journaux;prêts de livres et de revues;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;organisation de jeux et de concours en matière de publicité d'éducation ou de divertissement.Services de restauration, libre-service, restaurants à service rapide et permanent, cafétérias, cantines; hôtellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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