Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO QUALITE
CASTOR

Numéro de dépôt :
92436787
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque LOTO QUALITE

Déposée le 9 octobre 1992 par la société CASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société CASTOR domicilié(e) 196, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 133 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTOR S.A. - France.

La marque LOTO QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO QUALITE est expirée depuis le 9 octobre 2002.

CASTOR a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE EN BOIS , BINGOMATIC , MEDIA - DESIGN , SAITN-VALENTIN , METEOLYMPIQUE , LOTOPIN'S , ALLOLYMPIQUE , L'IMAGINATION EN ACTION , LOTO CASINO , CARTE BONHEUR


CASTOR - 196, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 310133178


CASTOR S.A. - France


Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196407 - Publication au BOPI 1996-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

. Véhicules automobiles . Services de publicité . Publication de textes publicitaires . Promotion des ventes pour des tiers.Mise à jour de documentation publicitaire . Courrier publicitaire . Diffusion d'annonces publicitaires . Diffusion de matériel publicitaire . Distribution de matériel publicitaire . Location de matériel publicitaire . Aide à la direction des affaires . Conseils en organisation et direction des affaires . Reproduction de documents . Agences de publicité . Agences d'informations commerciales . Services d'abonnement à des journaux pour des tiers . Affichage . Organisation de jeux et concours en matière de publicité . Diffusion de programmes de télévision . Radiodiffusion . Diffusion de programmes radiophoniques . Transmission de messages . Transmission de télégrammes . Transmission de dépêches . Communications téléphoniques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.