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Marques déposées par CASTOR Elie
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HAITI 00-509
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAITI 00-509
CASTOR Elie

Numéro de dépôt :
3241204
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013
HAITI 00-509 de CASTOR Elie

Présentation de la marque HAITI 00-509

Déposée le 11 août 2003 par CASTOR Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAITI 00-509 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est CASTOR Elie domicilié(e) 7 Ave Descartes,95230 Soisy s/s Montmorency - 95230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTOR Elie domicilié(e) 7 Ave Descartes,95230 Soisy s/s Montmorency - 95230 - France.

La marque HAITI 00-509 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAITI 00-509 est expirée depuis le 11 août 2013.


CASTOR Elie - 7 Ave Descartes,95230 Soisy s/s Montmorency - 95230 - France


CASTOR Elie - 7 Ave Descartes,95230 Soisy s/s Montmorency - 95230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Vêtements, chemises chaussures de plage, sous-vêtements ; habillement foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chapellerie vêtements en cuir ou imitation du cuir, chaussures.