Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TOTALARC
CASTOLIN S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1357537
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOTALARC

Déposée le 3 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CASTOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTALARC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTOLIN domicilié(e) 1025 SAINT-SULPICE, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque TOTALARC est expirée depuis le 3 juin 1996.

CASTOLIN a également déposé les autres marques suivantes : EXOBOND , E C


CASTOLIN S.A., société de droit suisse - 1025 SAINT-SULPICE, SUISSE. - Suisse


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription - Renonciation totale n°33513 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°33513 - Publication au BOPI

Appareils et installations pour le soudage y compris la fabrication de revêtements et tout autre procédé utilisant des techniques de soudage, parties de ces appareils et installations, machines électriques à souder et parties de celles-ci. Electrodes de soudure, sources de courant électrique et dispositifs de commande pour installations de soudage, dispositifs et équipement de protection pour ces installations et le personnel opérant.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.