Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CASTOLIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTOLIN FRANCE domicilié(e) Z.A. de Courtaboeuf, Avenue du Québec,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2277998) - 91120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 069 323 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2277998) - 75008 - France.
La marque RD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RD est expirée depuis le 19 février 2015.
CASTOLIN FRANCE SA société anonyme - Z.A. de Courtaboeuf, Avenue du Québec,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2277998) - 91120 - France - SIREN 542069323
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2277998) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2004 n°2277998 - Publication au BOPI 2004-12-23
Renouvellement sans limitation n°2044451 - Publication au BOPI 1995-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181751 - Publication au BOPI 1995-02-16
Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses, machines et appareils divers et leurs organes et en particulier tous appareils utilisables dans la technique de la soudure autogène.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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