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Marques déposées par CASTINEL Yvon
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DOMAINE DE VALFONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE VALFONT
CASTINEL Yvon

Numéro de dépôt :
3415403
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/03/2026
DOMAINE DE VALFONT de CASTINEL Yvon

Présentation de la marque DOMAINE DE VALFONT

Déposée le 10 mars 2006 par CASTINEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE VALFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est CASTINEL Yvon domicilié(e) Domaine de VALFONT, Route de Caire-Val - 13410 - LAMBESC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CASTINEL Yvon domicilié(e) Domaine de VALFONT, Route de Caire-Val - 13410 - LAMBESC - France.

La marque DOMAINE DE VALFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE VALFONT arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


CASTINEL Yvon - Domaine de VALFONT, Route de Caire-Val - 13410 - LAMBESC - France


M. CASTINEL Yvon - Domaine de VALFONT, Route de Caire-Val - 13410 - LAMBESC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2016 n°2614725 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-04-02

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.