Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPC
CASTILLON-RENAULT S.A., société anonyme, 23, rue du Port, COGNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1229111
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1993
SEPC de CASTILLON-RENAULT

Présentation de la marque SEPC

Déposée le 3 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON-RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTILLON-RENAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SEPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPC est expirée depuis le 3 mars 1993.

CASTILLON-RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : JULES HENRY , RENAULT , CASTILLON , F DE LA GUERINIERE , (Marque figurative) , LOUIS RENAY , MICHELE DOR , LE PANACHE , PLUVINEL , FIELD MARSHAL


CASTILLON-RENAULT S.A., société anonyme, 23, rue du Port, COGNAC (Charente). - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Eaux-de-vie et cognacs.