Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PANACHE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1030321
Date de dépôt :
14/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE PANACHE DE FRANCE
Déposée le 14 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PANACHE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PANACHE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE PANACHE DE FRANCE est expirée depuis le 14 octobre 1987.
CASTILLON RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020