Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES BELANGE NAPOLEON
CASTILLON RENAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1122280
Date de dépôt :
05/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JULES BELANGE NAPOLEON

Déposée le 5 février 1980 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JULES BELANGE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT domicilié(e) 15 rue du Port, 16101 COGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER - France.

La marque JULES BELANGE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JULES BELANGE NAPOLEON est expirée depuis le 5 février 1990.

CASTILLON RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : JULES HENRY , RENAULT , CASTILLON , F DE LA GUERINIERE , (Marque figurative) , LOUIS RENAY , MICHELE DOR , LE PANACHE , PLUVINEL , FIELD MARSHAL


CASTILLON RENAULT S.A. - 15 rue du Port, 16101 COGNAC. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

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