Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE FRANCAISE
CASTILLON RENAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1046982
Date de dépôt :
17/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE

Déposée le 17 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECOLE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT domicilié(e) société anonyme, 23 rue du Port, COGNAC (Charente). - France.

La marque ECOLE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECOLE FRANCAISE est expirée depuis le 17 avril 1988.

CASTILLON RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : JULES HENRY , RENAULT , CASTILLON , F DE LA GUERINIERE , (Marque figurative) , LOUIS RENAY , MICHELE DOR , LE PANACHE , PLUVINEL , FIELD MARSHAL


CASTILLON RENAULT S.A. - société anonyme, 23 rue du Port, COGNAC (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Vins, spiritueux et liqueurs.