Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECAUMONT
Numéro de dépôt :
1090565
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DECAUMONT
Déposée le 19 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON-RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DECAUMONT est expirée depuis le 19 mars 1989.
CASTILLON-RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043