Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBORNE
CASTILLON RENAULT S.A., COGNAC

Numéro de dépôt :
1120216
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEBORNE

Déposée le 26 février 1979 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEBORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT domicilié(e) (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque DEBORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DEBORNE est expirée depuis le 26 février 1989.

CASTILLON RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : JULES HENRY , RENAULT , CASTILLON , F DE LA GUERINIERE , (Marque figurative) , LOUIS RENAY , MICHELE DOR , LE PANACHE , PLUVINEL , FIELD MARSHAL


CASTILLON RENAULT S.A., COGNAC - (Charente). - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

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