Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CASTEL JEAN DE CASTEL & CO COGNAC
CASTILLON RENAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1383845
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1996
DE CASTEL JEAN DE CASTEL & CO COGNAC de CASTILLON RENAULT

Présentation de la marque DE CASTEL JEAN DE CASTEL & CO COGNAC

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE CASTEL JEAN DE CASTEL & CO COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT domicilié(e) 23, rue du Port, 16100 COGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France.

La marque DE CASTEL JEAN DE CASTEL & CO COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CASTEL JEAN DE CASTEL & CO COGNAC est expirée depuis le 11 décembre 1996.

CASTILLON RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : JULES HENRY , RENAULT , CASTILLON , F DE LA GUERINIERE , (Marque figurative) , LOUIS RENAY , MICHELE DOR , LE PANACHE , PLUVINEL , FIELD MARSHAL


CASTILLON RENAULT S.A. - 23, rue du Port, 16100 COGNAC. - France


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Cognacs.