Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE LA GARDE
CASTILLON RENAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1108813
Date de dépôt :
05/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DE LA GARDE

Déposée le 5 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE LA GARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTILLON RENAULT domicilié(e) rue du Port 16101 COGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque COMTE DE LA GARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMTE DE LA GARDE est expirée depuis le 5 octobre 1989.

CASTILLON RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : JULES HENRY , RENAULT , CASTILLON , F DE LA GUERINIERE , (Marque figurative) , LOUIS RENAY , MICHELE DOR , LE PANACHE , PLUVINEL , FIELD MARSHAL


CASTILLON RENAULT S.A. - rue du Port 16101 COGNAC. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Cognac.