Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCIADE
Monsieur CASTILLON Bernard

Numéro de dépôt :
1344286
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006
FRANCIADE de CASTILLON Bernard

Présentation de la marque FRANCIADE

Déposée le 26 février 1986 par monsieur CASTILLON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASTILLON Bernard domicilié(e) Route de Tyrosse BP 2, 40150 ANGRESSE (dossier no 2064137) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CASTILLON Bernard domicilié(e) (dossier no 2064137) - France.

La marque FRANCIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCIADE est expirée depuis le 26 février 2006.

CASTILLON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD CASTILLON INTERNATIONAL


Monsieur CASTILLON Bernard - Route de Tyrosse BP 2, 40150 ANGRESSE (dossier no 2064137) - France


Monsieur CASTILLON Bernard - (dossier no 2064137) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1996 n°2064137 - Publication au BOPI 1996-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 5 décembre 1995 - MAINLEVEE DE SAISIE n°194450 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 9 mars 1992 - SAISIE NOTIFIEE n°61092 - Publication au BOPI 1992-03-09

Articles de papeterie notamment, plis, aérogrammes, enveloppes, bloc-notes, cartes postales, cartes, imprimés.