Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVA BASTERA
CASTILLO Bernard

Numéro de dépôt :
98733932
Date de dépôt :
22/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2008

Présentation de la marque COVA BASTERA

Déposée le 22 mai 1998 par CASTILLO Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COVA BASTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est CASTILLO Bernard, domicilié(e) 33, rue St Jean, 66500 VILLEFRANCHE DE CONFLENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque COVA BASTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVA BASTERA est expirée depuis le 22 mai 2008.

CASTILLO Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PREHISTO GROTTE , (Marque figurative)


CASTILLO Bernard - 33, rue St Jean, 66500 VILLEFRANCHE DE CONFLENT - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Cartes postales, photographies, clichés, imprimés, affiches, prospectus. Boissons alcooliques, vins. Visites touristiques de grottes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.