Marque enregistrée - Marque en vigueur

Il Cortile del Castille
SAS CASTILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4378133
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027
Il Cortile del Castille de CASTILLE

Présentation de la marque Il Cortile del Castille

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Il Cortile del Castille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTILLE domicilié(e) 33-35-37 rue Cambon - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 330 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS AVOCATS, Mme. Rachel Clément domicilié(e) 64 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France.

La marque Il Cortile del Castille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il Cortile del Castille arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.

CASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : GLACIER Villa Rad'O , CASTILLE , CASTILLE


SAS CASTILLE, SAS - 33-35-37 rue Cambon - 75001 - Paris - France - SIREN 422330472


CS AVOCATS, Mme. Rachel Clément - 64 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.