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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTILLE
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CASTILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASTILLE
" CASTILLE" S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92404665
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CASTILLE

Déposée le 7 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTILLE domicilié(e) 40, rue des Marais - FONTENAY SOUS BOIS (94120) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : GLACIER Villa Rad'O , CASTILLE , Il Cortile del Castille


" CASTILLE" S.A.R.L. - 40, rue des Marais - FONTENAY SOUS BOIS (94120) - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191949 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1995-11-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.