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Marques déposées par Castille Food & CoTODO
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La petite graine Française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La petite graine Française
Castille Food & Co, SASU

Numéro de dépôt :
4335486
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
La petite graine Française de Castille Food & Co

Présentation de la marque La petite graine Française

Déposée le 6 février 2017 par Castille Food & CoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La petite graine Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est Castille Food & CoTODO domicilié(e) 10 rue de penthièvre - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASTILLE Guillaume domicilié(e) 35 AVENUE du Château - 94170 - LE PERREUX-SUR-MARNE - France.

La marque La petite graine Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite graine Française arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


Castille Food & Co, SASU - 10 rue de penthièvre - 75008 - PARIS - France


M. CASTILLE Guillaume - 35 AVENUE du Château - 94170 - LE PERREUX-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Cacao ; préparations faites de céréales ; confiserie ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; tous ces produits precités etant d'origine française ou fabriqués en France.