CASTIGLIONI Jean-Philippe DEPROST Michel MELQUIOT Pierre
Numéro de dépôt :
3481328
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2017
Présentation de la marque ENVISCOPE
Déposée le 13 février 2007 par CASTIGLIONI Jean-Philippe, DEPROST Michel, MELQUIOT Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ENVISCOPE »
Les déposants sont CASTIGLIONI Jean-Philippe domicilié(e) Le Ponant, Avenue de l'Audiguier,83310 COGOLIN - 83310 - France, DEPROST Michel domicilié(e) 43 rue Rochon,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France, MELQUIOT Pierre domicilié(e) 31 Boulevard des Brotteaux,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPROST Michel domicilié(e) 43 rue Rochon,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVISCOPE est expirée depuis le 13 février 2017.
CASTIGLIONI Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Envea
CASTIGLIONI Jean-Philippe - Le Ponant, Avenue de l'Audiguier,83310 COGOLIN - 83310 - France
DEPROST Michel - 43 rue Rochon,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France
MELQUIOT Pierre - 31 Boulevard des Brotteaux,69006 LYON - 69006 - France
DEPROST Michel - 43 rue Rochon,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 4 mars 2008 - Rejet partiel n°469932 - Publication au BOPI 2008-03-04
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666229 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05
– publicité. – conseil en organisation et direction des affaires. – gestion de fichiers informatiques. – location d'espaces publicitaires. – location de temps publicitaires sur tous moyens de communication. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – publication de textes publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires.
– éducation. – formation. – publication de livres. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-édition.
– études de projets techniques. – programmation pour ordinateur. – consultation en matière d'ordinateur. – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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