Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY CULTURE
CASTIEL HENRI

Numéro de dépôt :
94500414
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque CITY CULTURE

Déposée le 6 janvier 1994 par CASTIEL HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est CASTIEL HENRI, domicilié(e) 167 Avenue GAMBETTA, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTIEL HENRI - France.

La marque CITY CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY CULTURE est expirée depuis le 6 janvier 2004.

CASTIEL HENRI a également déposé les autres marques suivantes : MARHOTEL , JET USA , JET MAROC , JET EGYPTE , JET VOYAGES SERVICES


CASTIEL HENRI - 167 Avenue GAMBETTA, 75020 PARIS - France


CASTIEL HENRI - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285289 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

- vêtements, chaussures chapellerie - tissus - cuirs et imitations cuirs produits en ces matière non compris dans d'autres classes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.