Déposée le 6 janvier 1994 par CASTIEL HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est CASTIEL HENRI, domicilié(e) 167 Avenue GAMBETTA, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTIEL HENRI - France.
La marque CITY CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTIEL HENRI - 167 Avenue GAMBETTA, 75020 PARIS - France
CASTIEL HENRI - France
Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285289 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
- vêtements, chaussures chapellerie - tissus - cuirs et imitations cuirs produits en ces matière non compris dans d'autres classes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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