Marque expirée - Marque en non vigueur

PHARMATOP
CASTIEL FRERES IMPORT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98732728
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2018

Présentation de la marque PHARMATOP

Déposée le 12 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTIEL FRERES IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHARMATOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTIEL FRERES IMPORT domicilié(e) 17, rue Jacquard,69730 GENAY (dossier no 2371472) - 69730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 500 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2371472) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHARMATOP est expirée depuis le 12 mai 2018.

CASTIEL FRERES IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : DELO , SOFTISSIMO , Galaxy , CUIZON , CASITA , LE GRENIER DE LOUISE , Siclean , FESTIFOLIE , UN AMOUR DE PARFUM , CASITA


CASTIEL FRERES IMPORT société par actions simplifiée - 17, rue Jacquard,69730 GENAY (dossier no 2371472) - 69730 - France - SIREN 961500113


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2371472) - 69410 - France


Renouvellement avec limitation le 25 avril 2008 n°2371472 - Publication au BOPI 2008-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

– produits de pharmacie et d'hygiène pour la médecine ; aliments pour bébés à usage médical, pansements, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, infusions et herbes médicinales ; produits homéopathiques, produits vétérinaires, analgésiques, anesthésiques, produits d'hygiène pour l'hygiène intime relevant du monopole pharmaceutique. – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques, ceintures abdominales, agrafes chirurgicales, oreillers et matelas à usage médical, bas élastiques (chirurgie), bandages herniaires, bas pour les varices, béquilles pour infirmes, biberons, appareils pour massages esthétiques, gants à usage médical, trousses de chirurgiens ou de médecins.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.