Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS-ONE
CASTEX - SA

Numéro de dépôt :
3154337
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
BUS-ONE de CASTEX

Présentation de la marque BUS-ONE

Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CASTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEX domicilié(e) Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 042 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEX - SA domicilié(e) Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France.

La marque BUS-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS-ONE est expirée depuis le 12 mars 2012.

CASTEX a également déposé les autres marques suivantes : FILLY STON'S , KARYAN , ZINA-BO


CASTEX - SA - Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France - SIREN 315042390


CASTEX - SA - Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Produits en ces matières cuirs et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir : - Cartables et serviettes d'écoliers - Sacs à dos - Sacs de voyage - Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.