Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CASTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUS-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEX domicilié(e) Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 042 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEX - SA domicilié(e) Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France.
La marque BUS-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEX - SA - Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France - SIREN 315042390
CASTEX - SA - Z.I. ROUTE DE BERGERAC,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Produits en ces matières cuirs et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir : - Cartables et serviettes d'écoliers - Sacs à dos - Sacs de voyage - Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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