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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEX RACING DEPARTMENT
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RAFAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFAL
SARL CASTEX RACING DEPARTMENT, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99782125
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2019

Présentation de la marque RAFAL

Déposée le 22 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEX RACING DEPARTMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAFAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEX RACING DEPARTMENT domicilié(e) Zone Commerciale de Salvaza - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 942 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFAL est expirée depuis le 22 mars 2019.


SARL CASTEX RACING DEPARTMENT, Société A Responsabilité Limitée - Zone Commerciale de Salvaza - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 301942884


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474774 - Publication au BOPI 2008-06-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400292 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-03

Inscription le 5 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°552924 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Motocycles et leurs parties constitutives, accessoires de motocycles à savoir : échappement, protections de cadre et moteurs, suspensions, allumages, électronique, filtres à air, arbres à cames, culasses, pistons, disques de frein, cylindres et plastiques de protections de carrosseries.