Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTREMENT
CASTEX Laurence Villa Pauline

Numéro de dépôt :
3155841
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
26/03/2012
AUTREMENT de CASTEX Laurence  Villa Pauline

Présentation de la marque AUTREMENT

Déposée le 26 mars 2002 par CASTEX Laurence Villa Pauline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est CASTEX Laurence Villa Pauline domicilié(e) 935, chemin de Cabrières,13410 LAMBESC - 13410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Anne-Françoise MAREK domicilié(e) 28 et 32, rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT est expirée depuis le 26 mars 2012.


CASTEX Laurence Villa Pauline - 935, chemin de Cabrières,13410 LAMBESC - 13410 - France


CABINET MAREK Anne-Françoise MAREK - 28 et 32, rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumettes, cendriers pour fumeurs, tabatière, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé, boîtes à café, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, plateaux à usage domestique, ustensiles de cuisine et de ménage, vases, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (autres que les étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs à mains et pochettes à main ; sacs à dos ; porte-documents ; cartables ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; coffrets et mallettes de toilette (non garnis) ; trousses de toilette non garnies ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, pliants ou non. Meubles ; glaces et miroirs ; porte-miroirs ; cadres pour encadrements et leurs baguettes et moulures ; mobilier de bureau ; mobilier de magasin ; meubles-caisses ; meubles-comptoirs ; bureaux (meubles) ; caissons sur roulettes (meubles) ; pupitres ; secrétaires ; tables ; consoles (meubles) ; plateaux de table ; plans de travail (meubles) ; meubles de rangement, de classement, d'archivage, de présentation ; placards (meubles) ; armoires ; penderies (meubles) ; vitrines (meubles) ; étagères ; bibliothèques (meubles) ; sièges ; escabeaux et marchepieds non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; portemanteaux (meubles) ; porte-chapeaux ; patères pour vêtements, non métalliques ; porte-revues ; mannequins ; vannerie ; tableaux ; statues, statuettes, figurines, bustes, bibelots et objets d'art, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; barils et barriques non métalliques ; casiers à bouteilles ; caisses, coffres et bahuts non métalliques ; buffets ; vaisseliers ; bustes pour tailleurs ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; sommiers de lits ; matelas, coussins, oreillers et traversins, autres qu'à usage médical ; établis ; jardinières (meubles) . Vaisselle en verre, cristal, terre cuite, porcelaine ou faïence ; brosses (autres que les pinceaux) ; seaux ; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum ; brûle-parfum ; porte-savon ; boîtes à savon ; bassins (récipients) , buvettes, baquets ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; pots de chambre ; bassines (récipients) étendoirs à linge ; poubelles et corbeilles ; brosses à cheveux ; ustensiles et nécessaires de toilette ; trousses et coffrets de toilette garnis ; éponges de toilette ; peignes et leurs étuis ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; planches à découper pour la cuisine ; bols et écuelles ; bouteilles ; récipients à boire, y compris verres, coupes, flûtes à champagne, chopes ; bocaux ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coupes à fruits ; cruches et carafes ; seaux à glace ; seaux à champagne ; services à liqueurs ; ramasse-miettes ; dessous-de-plat ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; corbeilles à pain ; pots et bacs à fleurs et à plantes ; cache-pot non en papier ; cages à oiseaux ; poteries ; statue, statuettes, figurines, bibelots et objets d'art en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre ; objets à usage domestique, ménager, de cuisine ainsi que pour la table ou le service, ni en métaux précieux, ni en plaqué, mais notamment en verre, cristal, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite, plastique, carton, aluminium, étain, à savoir : plateaux, porte-serviettes, ronds de serviettes, boîtes à thé et àcafé, passoires, cafetières non électriques, théières, cruchons, bougeoirs, chandeliers, services à thé et à café, sucriers, corbeilles, flacons, saladiers, poivriers, salières, assiettes, coupes, vaisselle, services, plats, gobelets, tasses, soucoupes, soupières, surtouts de table, vases. Tissus à usage textile ; linge de maison (autre que le linge de table en papier) ; linge de bain (autre que l'habillement) ; serviettes de toilette et draps de bain en matières textiles ; gants de toilette ; nappes et napperons individuels (autres qu'en papier) ; serviettes de table en matières textiles ; linge de lit ; draps ; housses de couettes ; taies d'oreillers ; housses de traversins ; couettes ; édredons ; tissus d'ameublement. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; articles de mercerie (autres que les fils) ; dés à coudre ; articles d'attache et/ou de fermeture et/ou d'ornement pour vêtements, pour chaussures et/ou pour chapellerie, autres qu'en métaux précieux, y compris : épingles, broches, agrafes, attaches, boucles, cocardes, rosettes, rubans, lacets, boutons, œillets ; articles d'attache et/ou d'ornement pour les cheveux, à savoir : barrettes, montures de barrettes, pinces et épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, rubans et nœuds pour les cheveux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.