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Marques déposées par CASTEX Jean-Michel
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CRD ABSOLUTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRD ABSOLUTE
CASTEX Jean-Michel
CASTEX Jean-Paul

Numéro de dépôt :
99782126
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque CRD ABSOLUTE

Déposée le 22 mars 1999 par CASTEX Jean-Michel et CASTEX Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRD ABSOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Les déposants sont CASTEX Jean-Michel domicilié(e) 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France et CASTEX Jean-Paul domicilié(e) Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CRD ABSOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRD ABSOLUTE arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

CASTEX Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : ACD S P E C I A L P A R T S , CRD ABSOLUTE , CRD


CASTEX Jean-Michel - 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France

CASTEX Jean-Paul - Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France


IPSIDE, M. DEVYVER STEPHANIE - 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 24 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°367476 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination n°376256 - Publication au BOPI 2003-08-27

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400293 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-03

Inscription le 5 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°552924 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708187 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Appareil de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives, accessoires de véhicules à savoir : échappement, protections de cadre et moteurs, suspensions, allumages, électronique, filtres à air, arbres à cames, culasses, pistons, disques de frein, cylindres et plastiques de protections de carrosseries.