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Marques déposées par CASTEX Jean-Michel
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ACD S P E C I A L P A R T S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACD S P E C I A L P A R T S
CASTEX Jean-Michel
CASTEX Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3187493
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
ACD S P E C I A L P A R T S de CASTEX Jean-Michel

Présentation de la marque ACD S P E C I A L P A R T S

Déposée le 3 octobre 2002 par CASTEX Jean-Michel et CASTEX Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACD S P E C I A L P A R T S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Les déposants sont CASTEX Jean-Michel domicilié(e) 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France et CASTEX Jean-Paul domicilié(e) Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ACD S P E C I A L P A R T S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACD S P E C I A L P A R T S est expirée depuis le 3 octobre 2022.

CASTEX Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CRD ABSOLUTE , CRD ABSOLUTE , CRD


CASTEX Jean-Michel - 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France

CASTEX Jean-Paul - Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 5 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°552924 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509727 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

Appareil de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives à l'exception des serrures métalliques (non électrique) et des plaques d'immatriculation métalliques, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électrique, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. - Accessoires de véhicules terrestres à savoir : échappement, protections de cadres et moteurs, suspensions, allumages, boîtiers d'allumage électroniques, filtres à air, arbres à cames, culasses, pistons, disques de frein, cylindres et plastiques de protections de carrosseries.