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Marques déposées par CASTEUBLE Alain
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SAGAR DES YEUX REGARDENT LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGAR DES YEUX REGARDENT LA MER
CASTEUBLE Alain

Numéro de dépôt :
1742975
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/06/1996
SAGAR DES YEUX REGARDENT LA MER de CASTEUBLE Alain

Présentation de la marque SAGAR DES YEUX REGARDENT LA MER

Déposée le 20 juin 1986 par CASTEUBLE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SAGAR DES YEUX REGARDENT LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTEUBLE Alain, domicilié(e) 44 rue de la Broche, 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.

La marque SAGAR DES YEUX REGARDENT LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGAR DES YEUX REGARDENT LA MER est expirée depuis le 20 juin 1996.


CASTEUBLE Alain - 44 rue de la Broche, 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Eléments de décoration pour construction navale et appareils de locomotion par eau: En particulier, figures de proue, plaques nominatives, écussons d'étraves pouvant être réalisés en bois, polyester ou bronze

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.