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Marques déposées par CASTET Frédéric
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CASTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTISS
CASTET Frédéric -

Numéro de dépôt :
1542732
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999

Présentation de la marque CASTISS

Déposée le 24 juillet 1989 par CASTET Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTET Frédéric -, domicilié(e) 4 rue Jean Goujon, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle ANCIAUX - France.

La marque CASTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTISS est expirée depuis le 24 juillet 1999.

CASTET Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC CASTET


CASTET Frédéric - - 4 rue Jean Goujon, 75008 PARIS - France


Michèle ANCIAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription - Transmission de propriété n°44437 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44437 - Publication au BOPI

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.