Proprietes-privees.com PARTENAIRES IMMOBILIERS l'immobilier sans se ruiner
Présentation de la marque Proprietes-privees.com PARTENAIRES IMMOBILIERS l'immobilier sans se ruiner
Déposée le 1 avril 2011 par CASTERS SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Proprietes-privees.com PARTENAIRES IMMOBILIERS l'immobilier sans se ruiner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Proprietes-privees.com PARTENAIRES IMMOBILIERS l'immobilier sans se ruiner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820052.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proprietes-privees.com PARTENAIRES IMMOBILIERS l'immobilier sans se ruiner est expirée depuis le 1 avril 2021.
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613875 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03