TERRE DE SOLEIL
Présentation de la marque TERRE DE SOLEIL
Déposée le 19 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRE DE SOLEIL est expirée depuis le 19 mars 2022.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation partielle n°13309 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Renouvellement avec limitation le 20 février 2002 n°2216989 - Publication au BOPI 2002-02-20
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163684 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62705 - Publication au BOPI 1992-04-28
Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2002103 - Publication au BOPI 2002-02-20
Inscription le 19 avril 2011 - Changement d'adresse n°547325 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486246 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 7 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°795248 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-07-07