Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCINTILLANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERNARD VANIET CLAIRE, Département Juridique domicilié(e) 89 rue Salvador Allende, CS 40028 - 95871 - BEZONS Cedex - France.
La marque SCINTILLANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTER, Société par Actions simplifiée - 99 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686
Mme BERNARD VANIET CLAIRE, Département Juridique - 89 rue Salvador Allende, CS 40028 - 95871 - BEZONS Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387842 - Publication au BOPI 2008-10-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Inscription le 17 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658086 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699395 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements. Matière à plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, houppes à poudrer, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles de toilettes, nécessaires de toilette, poudriers, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir poudriers et flacons à parfums. Tous ces produits étant en métaux non précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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