REGULANCE SPECIFIQUE
Présentation de la marque REGULANCE SPECIFIQUE
Déposée le 12 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULANCE SPECIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGULANCE SPECIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGULANCE SPECIFIQUE est expirée depuis le 12 avril 2021.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2192348 - Publication au BOPI 2001-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 10 janvier 2011 - Changement d'adresse n°539346 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2011 n°2459816 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-12
Inscription le 7 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°795248 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-07-07