PHYTOSOLEIL
Présentation de la marque PHYTOSOLEIL
Déposée le 27 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTOSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOSOLEIL arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407478 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14
Inscription le 26 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554267 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726604 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26