PHYTONUANCE
Présentation de la marque PHYTONUANCE
Déposée le 9 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTONUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTONUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTONUANCE est expirée depuis le 9 avril 2022.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216995 - Publication au BOPI 2002-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Inscription le 19 avril 2011 - Changement d'adresse n°547325 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493685 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08