Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTONUANCE
CASTER, S.A.S.

Numéro de dépôt :
92414280
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2022

Présentation de la marque PHYTONUANCE

Déposée le 9 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTONUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTER, Département Marques, Mr Patrick ALES domicilié(e) 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.

La marque PHYTONUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTONUANCE est expirée depuis le 9 avril 2022.

CASTER a également déposé les autres marques suivantes : PERMAN , PHYTOSSIMO , SCULPT'N MODEL , EXPRESS'N FIX , MECHISSIME , PHYTOPOWER , FILIGRAMMES , ZEN ATTITUDE , PHYTO , PHYTOSCIENCE


CASTER, S.A.S. - 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686


CASTER, Département Marques, Mr Patrick ALES - 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216995 - Publication au BOPI 2002-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Inscription le 19 avril 2011 - Changement d'adresse n°547325 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493685 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; shampooing; traitements capillaires; coloration, lotions pour les cheveux, tous ces produits étant à base de plantes ou d'extraits végétaux