PHYTOMOUSSE
Présentation de la marque PHYTOMOUSSE
Déposée le 20 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTOMOUSSE est expirée depuis le 20 octobre 2023.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2249525 - Publication au BOPI 2003-09-10
Renouvellement sans limitation n°2020234 - Publication au BOPI 1993-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Inscription le 26 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554267 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2533511 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-21