PHYTOMOELLE
Présentation de la marque PHYTOMOELLE
Déposée le 23 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOMOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTOMOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTOMOELLE est expirée depuis le 23 décembre 2022.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229780 - Publication au BOPI 2002-10-11
Renouvellement sans limitation n°2009240 - Publication au BOPI 1992-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 21 février 2011 - Changement d'adresse n°543726 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511622 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12