Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOLERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CASTER, Mr Patrick ALES, Département Marques domicilié(e) 89 rue Salvador Allende Boite Postale 40028 - 95871 - BEZONS Cédex - France.
La marque PHYTOLERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTER, S.A.S. - 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686
Société CASTER, Mr Patrick ALES, Département Marques - 89 rue Salvador Allende Boite Postale 40028 - 95871 - BEZONS Cédex - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Huiles essentielles, cosmétiques, à savoir préparations non médicales pour l'entretien et l'embellissement de la peau, produits de maquillage et de démaquillage, produits cosmétiques à but amincissant, produits cosmétiques capillaires, à savoir, préparations non médicales pour le soin du cuir chevelu, préparations non médicales pour l'entretien, le soin et l'embellissement des cheveux, lotions pour les cheveux, shampooings, laques pour les cheveux, produits capillaires pour le soleil, préparations non médicales pour le rasage et après le rasage.
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