Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PHYTOCAM
Numéro de dépôt :
92401494
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PHYTOCAM
Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOCAM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque PHYTOCAM est expirée depuis le 16 janvier 2002.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170767 - Publication au BOPI 1994-03-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03