Déposée le 10 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTO PHYTOSOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 35, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CASTER Département des Marques domicilié(e) 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028,95871 BEZONS Cédex - 95871 - France.
La marque PHYTO PHYTOSOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTER S.A.S. - 35, avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 310710686
Société CASTER Département des Marques - 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028,95871 BEZONS Cédex - 95871 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 7 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559472 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07
Compléments alimentaires à base de fruits et de légumes, à usage non médical. Compléments alimentaires à base de plantes pour l'alimentation humaine, à usage non médical. Compléments alimentaires à base de plantes pour l'alimentation humaine, à usage non médical. Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine (notamment à base de thé, thé vert, café, céréales, sucre, levure), à usage non médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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