PHYTO "L"
Présentation de la marque PHYTO "L"
Déposée le 10 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO "L" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTO "L" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTO "L" arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325806 - Publication au BOPI 2006-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Inscription le 20 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584673 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632178 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14