PHYTO 7
Présentation de la marque PHYTO 7
Déposée le 20 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTO 7 est expirée depuis le 20 octobre 2023.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2249523 - Publication au BOPI 2003-09-10
Renouvellement sans limitation n°2020233 - Publication au BOPI 1993-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 26 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554267 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2533509 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-21