Déposée le 30 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CASTER, Département Marques domicilié(e) 89, rue Salvador Allende, CS 40028 - 95871 - BEZONS Cedex - France.
La marque PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTER, Société par Actions Simplifiée - 99, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686
Société CASTER, Département Marques - 89, rue Salvador Allende, CS 40028 - 95871 - BEZONS Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 7 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559472 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554892 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
Savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, préparations non médicales pour le soin de la peau, préparations pour le soin et l'embellissement des cheveux, lotions pour les cheveux, shampooings, crèmes, gels, mousses et baumes pour le soin et pour le coiffage des cheveux, laque pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisane, sucre à usage médical. Compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical. Phyto (semi-figurative). Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire. Compléments nutritionnels contenant principalement des fibres avec addition de protéines, lipides, peptides ou micronutriments tels que vitamines, et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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